Conseil communautaire 18-05-22

 
Dossier(s) de fond
Projet éducatif social local
1-Approbation du Projet Educatif Social Local – 2022-2026
Dossier(s) à présentation courte
Ressources humaines
2-Lignes directions de gestion 2022-2026
3-Tableau des emplois
4-Fonctionnement du comité social territorial
Mobilité
5-Attribution de la convention de concession de service public pour le transport de
voyageurs, autorisation du Président à signer la convention et approbation des tarifs
afférents au service.
Qualité de l’eau
6-Avis sur le projet de SAGE COC
Déchets
7-Mise en place de l’extension des consignes de tri
8-Tarifs déchetteries pour les professionnels
9-Redevance ordures ménagères terrains de campings, aires pour camping-cars et
installations sur terrains nus
Travaux
10-Marchés exploitation des installations de chauffage – Avenant aux lots n° 1 et 2
Dossier(s) à présentation rapide
Finances

11-Autorisation de non prescription quadriennale concernant des cotisations URSSAF
 
Questions diverses