Conseil communautaire 26-01-2022
L’ordre du jour est le suivant
Dossier(s) de fond
Education, enfance, jeunesse
1-Calibrage de la capacité d’accueil des alsh
2-Règlement intérieur des accueils de loisirs – modificatif
Dossier(s) à présentation courte
Qualité de l’eau
3-Contrat territorial eau et climat
Economie
4-Avenant de prolongation de la convention de délégation d’octroi d’aides à l’immobilier des
PME
Divers
5-Actualisation des statuts de Coutances mer et bocage
6-Compétence économique – définition de l’intérêt communautaire
7-Compétence environnement – définition de l’intérêt communautaire
8-Compétence politique du logement et du cadre de vie – définition de l’intérêt
communautaire
9-Compétence culture – définition de l’intérêt communautaire
10-Compétence sport- définition de l’intérêt communautaire
11-Compétence écoles – définition de l’intérêt communautaire
12-Compétence action sociale – définition de l’intérêt communautaire13-Compétence voirie – définition de l’intérêt communautaire
Travaux
14-Marchés d’exploitation des installations de chauffage – Avenant n° 5 au lot n° 1
Dossier(s) à présentation rapide
15-Subvention à l’association AVRIL
16-Subvention à l’association Pierre et masse
17-Subvention à l’association cinéma de la plage
18-Versement d’une subvention au comité coutançais d’action culturelle
19-Subvention à la compagnie DODEKA
20-Subvention au centre d’animation les Unelles
21-Subvention à l’association les petits mousses
22-Subvention à l’association les Francas de la Manche
23-Subvention à la société nationale de sauvetage en mer (SNSM)
Transition écologique
24-Signature convention APPAT Coutances mer et bocage pour l’exposition « Je mange donc je
suis »
Divers
25-Transfert de propriété du collège de Montmartin sur mer
Déchets
26-Désignation d’un représentant à la SPL NORMANTRI
Economie
27-Modification des représentants au sein d’Initiative Centre Manche
Divers
28-Convention pour le reversement de l’aide au fonctionnement de l’aire d’accueil des gens
du voyage
Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au président
Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au bureau
Questions diverses