Conseil communautaire

L’ordre du jour est le suivant:

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 14 septembre 2022

Dossier(s) de fond
Recomposition littorale
1-Projet Partenarial d’Aménagement « Entre deux Havres »

Dossier(s) à présentation courte
Travaux
2-Rénovation de l’école Claires Fontaines – Résultat de la consultation d’entreprises pour le
lot n° 4 : étanchéité (relance)
Education, enfance, jeunesse
3-TARIFICATION ACCUEILS DE LOISIRS
Déchets
4-Modification des statuts du syndicat mixte du Point Fort – Institution d’un syndicat mixte
fermé à la carte

Dossier(s) à présentation rapide
Ressources humaines
5-Tableau des emplois
Finances
6-Reversement de la taxe sur les paris hippiques
7-Approbation de l’attribution de compensation de la commune de Hauteville-sur-mer
Projet éducatif social local
8-Reversement d’une subvention au CCAC sur projet culturel de résidence d’artiste au multi-
accueil « Les Galopins » de Montmartin sur mer
Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au président
Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au bureau
Questions diverses