Conseil communautaire (CMB)
L’ordre du jour est le suivant
Dossier(s) à présentation courte
Travaux
1-Rénovation des logements E et F de la gendarmerie de Gavray – Résultat de la consultation
d’entreprises
2-Rénovation de l’école Claires Fontaines de Coutances – Résultat de la consultation
d’entreprises
Economie
3-Acquisition de réserves foncières à vocation économique à Gavray-sur-Sienne
Santé
4-Acquisition du cabinet médical de Montmartin sur mer
Déchets
5-Conclusion avec la SPL NORMANTRI d’un marché public de services portant sur des
prestations relatives au transport, à la caractérisation, au tri, au conditionnement des
collectes sélectives d’emballages (hors verre), de papiers et de cartons, issus de la collecte
sélective des déchets ménagers et assimilés, à la commercialisation des produits valorisables,
au traitement des refus de tri et à la communication
Finances
6-Souscription de nouveaux emprunts
7-Subvention d’investissement en faveur des budgets annexes Santé et Activités
économiques
8-Budget Général : décision modificative n°2
9-Budget déchets ménagers : décision modificative n°2
Dossier(s) à présentation rapide
Finances
10-Budget SPANC : décision modificative n°2
11-Avances en crédits d’investissement
12-Reversement de la taxe sur les paris hippiques
13-Evaluation du fonds de soutien accordé à la commune de Saussey
Divers
14-Reversement de la subvention France service de Coutances
Projet éducatif social local
15-Avenant à la convention avec la Mission locale
16-Manche Ambition Jeunes 2022
Ressources humaines
17-Délibération pour l’adhésion au contrat de groupe du Centre de Gestion de la Manche
18-Convention de service commun – Services supports CMB / SCoT
Systèmes d’information et numérique
19-Convention de service commun – DSIN CMB / SCoT
20-Convention pour le don de matériel informatique dont les services de la CMB n’ont plus
l’emploi
Qualité de l’eau
21-Signature d’un avenant à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la
Communauté de communes Côte Ouest Centre Manche et la Communauté de communes
Coutances mer et bocage pour la réalisation de travaux sur les cours d’eau du bassin versant
de la Sèves et de la Taute
Dossier(s) de fond
Qualité de l’eau
22-Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au président
Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au bureau
Questions diverses