Le conseil a eu lieu virtuellement.
Acronymes :
JMM : Jean-Michel Masson
CàC : Coutances à Coeur
CCAS : Centre Communal d’ Action Sociale
HM : Héloise Morel
Décision modificative n°2 du budget général
Point technique sur les budgets des travaux. Il fallait enregistrer les montants.
Question JMM : Pourquoi les 55 000 euros d’étude sont annulés ?
Adjoint : en fait, il faut partir du budget primitif. On avait prévu début janvier cette somme. Or, les dépenses ne sont pas aussi importantes que prévues ; on décide donc de garder la somme sont ré-affectées.
CàC : l’audit n’est pas nécessaire, il suffirait de demander aux agents pour faire l’état des lieux.
JDB : l’audit est nécessaire en début de mandat
Adjointe CCAS : l’audit mènéra à un schéma de territoire et il faut repenser nos dipositifs
CàC : L’Analyse des Besoins Sociaux a été fait il y a quelques mois. Nous pouvons le transmettre.
Adjointe : le CCAS a voté à l’unanimité
CàC : non, c’était à la majorité.
Adjoint au numérique : en matière d’informatique, le CCAS est à bout de souffle, les serveurs datent de 2003. Les machines virtuelles des serveurs ne fonctionnent plus.
JMM : les réunions ont toujours lieu à 9 h 30 le vendredi, et ce serait bien de changer les horaires.
Adjointe CCAS : on trouvera une solution à partir de janvier.
HM : peut- on avoir les documents du CCAS ?
Maire : les 40 agents du CCAS vont migrer vers la CMB le premier janvier
adopté : à l’unanimité mais avec deux abstentions, donc à l’unanimité des voix
Rapport n°2
Décision modificative du budget camping
Régularisation comptable
Rapport n°3
Décision modificative N°1 du budget assainissement
JMM : pourquoi passe-t-on de 600 000 à 1 300 000 euros ?
Services techniques : le diagnostic de départ était sous-estimé et l’étude géo-technique pas bonne, il y a eu aussi la découvert d’amiante et enfin le périmètre était plus important. Par contre, la ville bénéficiera de subventions importantes : agence de l’eau, Etat ( 20%), ce qui fait que l’opération sera subventionné à 80 %. Donc, ce sera comblé par ces subventions.
JMM : et la subvention du département ?
Services techniques : on ne pouvait pas car les subventions sont très importantes. On devrait donc garder cette subvention, et nous les mobiliserons plus tard.
Maire : l’enveloppe est de 25 millions sur 10 ans (dont la station)
Rapport n° 4 : participation de la ville à l’animation commerciale de fin d’année
Adjoint au commerce : proposition de jeux avec financement. On a demandé la collaboration à l’UCA, qui va contribuer à animer ce jeu. La quinzaine commerciale va finalement se tenir.
JMM : est-ce que tous les commerces vont en profiter ou seulement les adhérents de l’UCAC.
Adjoint au commerce : tous les commerces y auront accès
CàC : est-ce que 5000 euros c’est assez, vu qu’ailleurs c’est plus
Maire : ce ne sont pas les premières aides, nous faisons à la mesure de nos moyens, avec un budget contraint.
HM : est- il possible d’avoir un compte-rendu de l’UCAC pour savoir si l’argent est totalement dépensé.
Adjoint au commerce : c’est prévu dans le règlement.
Maire : il y aura un retour du conseil municipal
CàC : la haye verse 80 000 euros
Adjoint au commerce : les commerçants participent aussi à cette somme. Si on veut comparer avec Coutances , vu que les commerçants versent 50 000 euros, mais que la maire donne 5000, on passe donc à 55 000 euros ;
HM : les commerces qui ne sont pas dans la liste seront-ils aidés ?
Adjoints finance et commerce : non, le but était de faire circuler les gens dans Coutancest et consomme, il y a d’autre types d’aide pour les commerçants. Le but est de créer une dynamique.
JMM : le débat illustre également les conséquences de la catastrophe et sa gestion par le gouvernement. Nous avons appris par le Secours Populaire que le nombre de demande a augmenté d’un tiers. On salue l’effort de la ville. Mais on sait que cela ne suffira pas.
Adjoint à l’évenementiel : un site existe pour recenser toutes les actions du gouvernement
Rapport n°5
Travaux d’assainissement du boulevard Alsace-Lorraine et de l’Avenue de Verdun
Adjoint aux finances : point évoqué plus haut.
JMM : nous voudrions que la signalétique soit fait très en amont des travaux. Est-ce que le revêtement va être refait ?
Services techniques : il y aura une réunion publique pour les riverains au moins, et sûrement aussi pour le boulevard Alsace-Lorraine sera bloqué, mais pas Verdun.
JMM : est-ce que des pistes cyclables vont être faites ?
Services techniques : non, car il n’y a que des travaux d’assainissement, ce sont des travaux de réseau.
Rapport n°6 : travaux de voirie aux Magnens
Rapport 7 : contrat de ville : abattement taxes foncières.
JMM : est-ce que les habitants sont consultés pour l’amélioration du cadre de vie ? Est-ce que vous savez qu’il y a encore des marches, marches qui bloquent les personnes handicapées ?
Adjointe : les bailleurs ont des rapports assez constants avec leurs locataires. Il est vrai que tous les ascenseurs ne sont pas installés et donc que les halls ne sont pas adaptés à Coutances
Adjoint au logement : le parc est vieillissant
Rapport n°8 : formation des élus
Questions diverses :
Nous allons reprendre les commissions.
A propos du texte d’union suite aux attentats, le texte sera discuté en commission mémoire.
JMM reprend la démarche initiée par Alternatives et s’étonne que le dernier paragraphe ne fasse pas consensus et nous sommes déçus que le texte ne soit pas accepté .
CàC : je crois que si on dit qu’on est contre la récupération politique, on rentre dans la politique. Je suis aussi pour la dénonciation de ces attentats. Je trouve essentiel qu’on soit uni.
Maire : je rejoins à Mme Harel
JMM : la taxe d’habitation est-elle compensée par l’État ?
Services techniques : il y a un mécanisme qui sera examiné lors du budget en janvier
HM : quelles subventions ont été versées aux entreprises ces dernières années ?
Quel est le montant de la subvention de la CMB à Regnault ?
Mairie : chaque mois de fèvrier, les votes sont publiés pour les subventions.